Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'IMPECCABLE
/
L'IMPECCABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'IMPECCABLE
L'IMPECCABLE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96643154
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2016

Présentation de la marque L'IMPECCABLE

Déposée le 24 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'IMPECCABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'IMPECCABLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'IMPECCABLE domicilié(e) 65, rue Ordener,75018 PARIS (dossier no 2318015) - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2318015) - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'IMPECCABLE est expirée depuis le 24 septembre 2016.

L'IMPECCABLE a également déposé les autres marques suivantes : L'IMPECCABLE , L IMPECCABLE DUNKERQUE , L'IMPECCABLE


L'IMPECCABLE Société par Actions Simplifiée - 65, rue Ordener,75018 PARIS (dossier no 2318015) - 75018 - France - SIREN 542012919


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2318015) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2006 n°2318015 - Publication au BOPI 2006-06-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol